Conditions Générales de Vente

Les ventes effectuées sur le site Kpote.com sont assurées par la logistique interne de notre groupe. Le fait de passer commande sur notre site implique la totale lecture et adhésion à nos conditions de vente.

Article 1 : Application et opposabilité des conditions générales de vente

Les présentes conditions générales de vente sont systématiquement portées à la connaissance de chaque acheteur pour lui permettre de passer commande. En conséquence, le fait de passer commande, implique l´ adhésion entière et sans réserve de l´acheteur à ces conditions générales de vente à l´exclusion de tous autres documents, tels que prospectus, catalogues émis par le vendeur, qui n´ont qu´une valeur indicative. Toute condition contraire posée par l´acheteur sera donc, à défaut d´ acceptation expresse, inopposable au vendeur quel que soit le moment où elle aura pu être portée à sa connaissance. Le fait que le vendeur ne se prévale pas à un moment donné de l´une quelconque des présentes conditions générales de vente, ne peut être interprété comme valant renonciation à se prévaloir ultérieurement de l´une quelconque desdites conditions.

Article 2 : Prise de commande

2.1: Le délai de livraison "48 / 72 heures" reste indicatif, et inhérent à la présence des articles en stock dans nos locaux. Il correspond au délai d´acheminement par Coliposte, après facturation. Ce délai de 2 à 3 jours peut varier jusqu´à 5 à 8 jours en période de fortes promotions, soldes, ou en préparation de commande de début de semaine. (sortie de week-end). Au maximum, en France, la loi Hamon prévoit une validation définitive côté client pour une livraison maximum autorisée 30 jours au plus tard après ce contrat acheteur.

2.2: Les informations énoncées par l´acheteur, lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas d´erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, le vendeur ne saurait être tenu responsable de l´impossibilité dans laquelle il pouvait être de livrer le produit. Les commandes ne sont définitives que lorsqu´elles ont été confirmées par le règlement du prix par l´acheteur. Toute modification ou résolution de la commande par l´acheteur ne peut être prise en considération et le prix versé ne sera pas restitué. Les offres de produit sont valables dans la limite des stocks disponibles. En cas de rupture de stocks le vendeur se réserve la faculté de livrer un produit offrant des caractéristiques identiques en dimension et qualité.

2.3: Gratuité des frais de port: les frais de port sont offerts pour toute livraison effectuée en France Métropolitaine, pour une valeur marchande de 55 euros. Cette valeur s´entend en articles. Tout service complémentaire (sms, carte de fidélité, et autre prestation) ne peuvent être considérés comme des articles. La livraison d´une commande au delà de 55 euros d´articles s´ effectue en mode So Colissimo, ou fréquenceO, à l´exclusion de tout autre prestataire.

Article 3 : Livraison

3.1: La livraison est effectuée dans le délai prévu par la remise directe du produit au destinataire annoncé, soit en cas d´absence, par avis de mise à disposition. Le retrait devra alors avoir lieu dans les 24 heures en raison de la nature périssable du produit. Les délais de livraison sont indiqués aussi exactement que possible mais peuvent parfois donner lieu à variations qui ne pourront en rien incomber notre société.

3.2: Pour toute réexpédition suite à une non présentation au Bureau de Poste sous quinze jours après réception de l´avis de passage du préposé So Colissimo, l´expédition pour la France Métropolitaine étant offerte lors de la première commande, le client devra s´acquiter au préalable d´une somme forfaitaire de 7 € pour les frais occasionnés par ce traitement exceptionnel. Cette somme sera prélevée sur le compte ayant servi à l´encaissement de la commande.

3.3: Les dépassements de délais de livraison ne peuvent donner lieu à des dommages et intérêts. Les informations des prestataires Coliposte et Chronopost ´délais jour et heures´ sont données à titre indicatif. De plus, sont considérés comme cas de force majeure déchargeant le vendeur de son obligation de livrer, la guerre, l´émeute, l´incendie, les grèves, les accidents et l´impossibilité d´être approvisionné. Le vendeur informera l´acheteur en temps opportun des cas ou des événements ci-dessus énumérés.En toute hypothèse, la livraison dans les délais ne peut intervenir que si l´acheteur est à jour de ses obligations envers le vendeur.

3.4: 3.4: Une contestation de livraison (annoncée livrée par le transporteur, et non livrée par le client) débouchera sur une enquête. Notre société exécutera son contrat de livraison de marchandises sur les 30 jours.

3.5: L´avoir commande Produits aura une validité de six mois dès son émission, et sur la totalité de la Boutique (hors frais de port).

3.6: La livraison hors frontières de France Métropolitaine se fait en accord avec la législation en vigueur dans l´état concerné. Veillez à prendre contact avec les autorités de votre pays avant de valider toute commande, afin de déterminer si les articles en question peuvent être importés. Notre société et notre site ne seront tenus pour responsabless si votre commande se trouvait refusée, et retournée à notre centre de traitement. Dans ce cas, une somme forfaitaire de dédomagement (20% de la commande) et les frais de port de retour de tout ou partie de la commande restent dûs de façon classique. Notez que nous ne livrons pas les adresses de type ARMEES

3.7: La livraison pourra être refusée si notre structure ne possède pas les entières coordonnées postales du client, si aucun moyen de contact n´est estimé possible pour un suivi qualité (téléphone absent, e-mail invalide, ...), ou pour toute demande des autorités policières.

3.8: Les livraisons sont effectuées en France, en Europe, et à l´international. Contactez le service clientèle si vous avez un doute sur la compatibilité entre votre pays et nos possibilités d´envoi.

3.9:Dispositions pour l´offre So Colissimo: la possibilité est donnée au client d´être livré en espace Cityssimo, en bureau de poste, en point partenaire commerçant, à son domicile, et à son domicile sur rendez-vous (voir les villes concernées en fin de commande). Pour ce dernier cas, une majoration de 3 euros est appliquée au panier (livraison à domicile, sur rendez-vous, entre 17h00 et 21h30 dans un créneau d’1h30 du lundi au vendredi). L'email et le numéro de tel portable du client seront fournis à ColiPoste pour l'informer de la mise à disposition du colis.

Article 4 : Tarifs et commande

4.1: En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine vous êtes l´importateur du ou des produits concernés. Pour tous les produits commandés par un compte professionnel,le prix sera calculé hors taxes automatiquement sur la facture. Pour les commandes particuliers DOM-TOM, des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d´importation ou taxes d´Etat sont susceptibles d´être exigibles. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort de notre site. Ils seront à votre charge et relèvent de son entière responsabilité tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités et/organismes compétents de votre pays. Nous vous conseillons de vous renseigner sur ces aspects auprès de vos autorités locales. Toutes les commandes quelle que soit leur origine sont payables en EURO.

4.2: Nous nous réservons le droit de modifier les prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l´enregistrement des commandes sous réserve de disponibilité. Les produits demeurent notre propriété jusqu´au complet paiement du prix.

4.3: Une copie de la carte d´identité du client pourra être demandée pour justifier de son identité, pour compléter un dossier suite à des achats excédants 220 euros, et pour permettre une meilleure gestion des commandes.

4.4: Notre site pratique dans la mesure du possible les prix les plus bas. Nous proposons d´aligner nos tarifs sur ceux de la concurrence, si ceux-ci sont moins élevés. L´alignement ne peut se faire qu´en prenant en considération deux points:

- l´achat d´un article à prix N chez nous pourra être remisé si trouvé moins cher chez un concurrent, en applicant les pénalités / frais de préparation, emballage, assurance et frais de port pratiqués par la dite-société;

- la remise ne pourra être faite que sur la même prestation que la concurrence (boutiques France Métropolitaine / Sites web France), et hors promotions internes, destockage, packs/lots.

Le remboursement de la différence se fait par attribution d´avoir immédiat. A tout moment, le client reconnait qu´il peut entrer en contact avec un conseiller par le numéro de téléphone du standard de la société indiqué en pied de page du site marchand.

4.5: Toute remise, réduction, tout couponning, toute inscription à notre lettre d´information donnant droit à un code promotionnel n´est valable qu´une fois par personne, et par foyer. Un seul code est valide par commande. Une commande contenant un code promotionnel utilisé pour un panier contenant des articles notés disponibles sous 4 à 7 jours, ou sous 7 à 10 jours, ou en précommandes ne sera expédiée qu´en une seule fois. Tout code promotionnel de parrainage entre dans cette validité. Les codes promotionnels destinés aux filleuls ne sont valides que pour toute commande validée par un filleul, nom, prénom et adresse de livraison légitimement différente de l´adresse du parrain. Toute commande validée se fait en connaissance de cause. Une annulation de la part du marchand pourra avoir lieu si cette note n´est pas respectée. Le remboursement de la commande sera effective sous 30 jours, comme l´indique la loi sur la consommation en vigueur.

4.6:Tout client pris en flagrant délit de subterfuges pourra être interdit d´achat sur notre site.

Article 5 : Indisponibilités des articles

5.1: Dans le cas où l´un des articles commandés se trouverait en rupture de stock momentanée prolongée ou définitive lors de la commande, vous acceptez expressément que l´équipe boutique remplace votre référence par un produit de qualité identique ou supérieure, d´un montant équivalent ou supérieur.

5.2: Non réception de la commmande: vous êtes livré en moyenne sous 72H , jours ouvrables. Au delà de ce délai, contactez l´équipe boutique pour en connaitre plus sur le suivi. Vous avez 3 semaines après votre commande pour porter réclamation. Passé ce délai, nous ne pouvons accéder aux archives Suivi de "So Colissimo" de la Poste que sous forme de dossier de réclamation payant, d´une valeur de 9.90 euro. Ces frais de dossier reviennent au client. Un e mail de confirmation de commande, puis un e mail de prise en charge de vos colis sont envoyés. Notre société ne pourra être tenu responsable si le client ne remplissait pas correctement le formulaire de coordonnées et/ou ne se manifestait pas à temps pour ouvrir une enquête de suivi.

Article 6 : Retours - Modalités

6.1: Tout retour de produits doit faire l´objet d¹un accord formel entre le vendeur et l´acquéreur. Toute reprise acceptée par le vendeur, dans le cas d´un vice apparent ou de non conformité des produits livrés, qui sera constaté par le vendeur, permettra à l´acheteur d´obtenir le remplacement gratuit ou la restitution d´un avoir à son profit, à l´exclusion de tout autre indemnité ou dommages et intérêts.

6.2: La possibilité est donnée à l´acheteur de bénéficier d´un droit de rétractation de 14 jours à partir de la date de livraison. L´acheteur peut donc retourner les marchandises reçues à ses frais et se faire rembourser sous 30 jours (délai légal maximum autorisé) tout article ne répondant pas à son attente, hors frais de port (déduire 7.50 euro TTC pour la France Métropolitaine, même si  l´acheteur a bénéficié d´une offre de port gratuit. Cette valeur correspond à la manutention pour la préparation de colis et à l'affranchissement Coliposte).
Les articles devront être retournés dans leur emballage originel pour pouvoir prétendre à un avoir, un remplacement ou un remboursement. Le remboursement d´un article ne peut être effectué que lorsque celui-ci se trouve encore dans son emballage d´origine. La demande doit obligatoirement être formulée par courrier postal et adressée aux services comptables de notre société, sous les 15 jours après achat, et reprenant les informations commande. Une fois le contact accepté, nous vous communiquerons l adresse de retour de votre pli. Notez que tout article commandé et détérioré ne pourra prétendre à un échange ou un remboursement par avoir (voir article 6.8).

Vous pouvez simplement utilisez le modèle suivant:

FORMULAIRE DE RETRACTATION
Vendeur :	NETDIS SARL
Adresse :	67 rue st jacques 75005 PARIS, France
Téléphone :	01 30 40 15 50
Je notifie par la présente ma rétractation du (ou des) produit(s) suivant(s):
Référence(s) produit(s):
Commande numéro :
Reçue le:
Nom/Prénom:
Adresse:
Date:
Signature:

6.3: Tout retour devra être effectué en envoi "suivi" (So Colissimo, recommandé...) par un mode au choix du client, et obligatoirement en format cartonné avec particules de calage obligatoires. Sans preuve de dépôt ou preuve de réception, nous ne pourrons être tenus au remplacement ou remboursement de l´article par avoir.

6.4: Ne seront repris, que les articles retournés dans les conditions suivantes :

- Un colis comportant visiblement le numéro de retour obtenu auprès du service clientèle.

- Un colis comprenant la totalité produit, emballage, blister, afin de prétendre à un échange avec nos fournisseurs

- Le pli doit être expédié en So Colissimo ou recommandé. Notre société décline toute responsabilité pour une expédition autre que ce moyen; les risques liés au retour de l article, comme perte ou détérioration, restent sous la responsabilité du client. Les frais de retour ne sont pas pris en charge par notre société.

6.5: En cas de retour pour dysfonctionnement, et si après analyse par notre équipe il s´avère que l´article est tout à fait conforme, il ne pourrait être demandé un quelconque dédomagement.

6.6: Afin de lutter contre la fraude, la copie, et la revente, et pour des raisons économiques évidentes, en cas de retour de produit multimédia pour dysfonctionnement, l´échange portera obligatoirement sur un article identique (même titre, même référence).

6.7: Dans tous les cas de figure, tous les frais de retour sont pris en charge par le client.

6.8: Dans un soucis d´hygiène et de stockage, et conformément à l´article L 121202 du Code de la Consommation, seuls les produits intacts non portés, non lavés, dans leur emballage d´origine totalement intact et non ouvert, non salis pourront faire 
l´objet d´un dossier de remboursement. 
Les articles intimes ne peuvent être retournés sans accord de notre société (sous-vêtements, godes, vibromasseurs, masturbateurs, accessoires latex ou cuir, et autres produits intimes). Ils ne sauraient être repris par nos fournisseurs sauf gros défaut de fabrication apparent.
Tout article retourné fera l´objet d´une vérification en réception de stock. Le retour ne sera validé si les articles ou emballages retournés ont visiblement été endommagés, portés, ou déterriorés et que de fait, le ou les articles se trouvent impropres à la vente. Si le retour est refusé, le ou les articles seront alors retournés au client, à ses frais, sans qu´il puisse exiger une quelconque compensation ou droit à remboursement.

Article 7 : Absence, Adresse incomplète ou NPAI

7.1:Vous passez commande sur internet, vous êtes majeur et vous faites livrer à votre domicile ou adresse de votre choix. Il vous appartient de vérifier l´exactitude de l´adresse de livraison.

7.2: Vous pouvez à deux reprises lors de la validation de votre commande revenir en arrière pour modifier, ou ajouter des compléments d´adresse.

7.3: Toute livraison effectuée à une adresse partiellement ou totalement erronnée nous sera retournée par les services Professionnels de La Poste - Colissimo. Pour toute réexpédition suite à NPAI pour une même adresse (ou pour toute adresse différente), l´expédition pour la France Métropolitaine étant offerte, le client devra s´acquiter au préalable d´une somme forfaitaire de 7 € pour les frais occasionnés par ce traitement exceptionnel. (ouverture dossier client So Colissimo, enquête, reconditionnement, et frais d´envoi So Colissimo)

7.4: Lors de la validation de commande, tout client confirme et convient que ce prélèvement peut être effectué sur le compte CB validé, et ce jusqu´à 45 jours après validation du panier.

Article 8 : Prix et disposition offre cadeau

Les produits sont fournis au prix en vigueur au moment de la passation de la commande.Le paiement du prix s´effectue comptant lors de la prise de la commande.

Article 9 : Rejet Bancaire

9.1: Toute contestation de commande doit se faire avec l´équipe commerciale par email ou par téléphone.

9.2: Toute opération de rejet CB effectuée par le client entrainera de façon irrévocable sa mise en liste noire des clients VPC du site, et de ses partenaires commerciaux. Aucune autre commande, abonnement, ou vérification de l´âge ne pourra être faite ultérieurement par le client incriminé. Des frais de 9.50 euros seront demandés pour toute réexpédition faisant suite à un refus résultat d´une contestation en erreur.

9.3: En cas de rejet ou de refus momentanée de votre transaction bancaire, vous acceptez expressement le débit sur la référence de l´une de vos précédentes carte de crédit en lieu et place de la dernière carte de crédit que vous venez d´utiliser.

9.4: Toute opposition injustifiée ou intempestive entraînera, en plus du recouvrement des factures émises, des frais de dossier à la charge du client. Une opposition injustifiée peut dans certains cas être qualifiée d´escroquerie et abus de confiance. Elle peut entrainer des poursuites pénales si une plainte est émise par le commercant notamment dans le cas où vous avez reçu en contrepartie le service ou la marchandise achetée.

9.5: En cas de rejet de chèque bancaire, notre société représentera votre paiement. Si vous n´approvisionnez pas votre compte bancaire, et effectuez un règlement, vous vous mettez en tort vis à vis de l´article L. 131-73 du Code Monétaire et financier. Les frais de gestion bancaire liés au rejet de votre règlement vous seront dus intégralement.

Article 10 : Litiges

10.1: Si votre envoi arrive en mauvais etat: vous devez impérativement ouvrir votre paquet et le contrôler en prèsence du livreur. Si les produits sont endommagés, nous vous conseillons de refuser le colis en indiquant sur le bordereau de livraison la mention "colis refusé car endommagé". Si le colis présente des traces évidentes d´ouverture et qu´il manque un ou plusieurs articles, vous devez également le refuser et faire un constat de spoliation auprès de la Poste, que vous nous renverrez afin que nous procédions a un nouvel envoi. Cette copie devra être accompagnée d´une lettre explicative, et d´une déclaration sur l´honneur. Toute réclamation ultérieure, ou incomplète ne pourrait être prise en compte par les services postaux, ni par nos services.

10.2: Les réclamations ou contestations seront toujours reçues avec bienveillance attentive, la bonne foi étant toujours présumée chez celui qui prend la peine d´exposer ses situations. En cas de litige, le client s´adressera par priorité à l'entreprise pour obtenir une solution amiable.Chaque client peut saisir un conciliateur de justice, la société NETDIS est adhérente au Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice (CM2C - https://cm2c.net).